Accueil | FFR | Comité Côte d'Argent | Contact | Liens | Agenda |Un jour au Stade sur et | Boutique
Enregistrer au format PDF

Mentions Légales

lundi 8 août 2016

INFORMATIONS LEGALES

Ce site est la propriété de l’association STADE LANGONNAIS RUGBY, dont le siège est situé rue Abel Gourgue - 33210 LANGON. Téléphone 05 56 63 09 04.

Le Directeur de la publication du site est Monsieur Patrice AUDUREAU, Président de l’association STADE LANGONNAIS RUGBY (com rugbylangon.com).

Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société 1&1 ( 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex - Tél 0970 808 911).

La création graphique du site a été réalisée par le Stade Langonnais Rugby

LE CONTENU DU SITE

L’association STADE LANGONNAIS RUGBY ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, l’association STADE LANGONNAIS RUGBY ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, l’association STADE LANGONNAIS RUGBY ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

L’association STADE LANGONNAIS RUGBY ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

L’association STADE LANGONNAIS RUGBY se réserve le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de l’association STADE LANGONNAIS RUGBY qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...).

Sauf autorisation écrite préalable de l’association STADE LANGONNAIS RUGBY le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELS

L’Internaute est informé que les informations qu’il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l’exécution des prestations proposées par l’association STADE LANGONNAIS RUGBY. L’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à l’association STADE LANGONNAIS RUGBY, rue Abel Gourgues 33210 LANGON.

Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, ...). L’association STADE LANGONNAIS RUGBY utilise ces "Cookies" à des fins statistiques, en vue d’améliorer l’ergonomie du site, de mieux suivre les centres d’intérêts des internautes. L’internaute connecté au site a la liberté de s’opposer à l’enregistrement de "cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu’il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.

LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES TIERS

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et l’association STADE LANGONNAIS RUGBY ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’association STADE LANGONNAIS RUGBY : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de l’association STADE LANGONNAIS RUGBY pourra être engagée.

DROIT APPLICABLE

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.